3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
Déplier tous les niveaux
Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Bureau de Villeurbanne.
Cote/Cotes extrêmes
35067
Autres Cotes
3Q59/1-3Q59/1397
Date
1942-1969
Mots clés collectivités
Registres des déclarations de mutations par décès et de successions.
Cote/Cotes extrêmes
36121
Autres Cotes
3Q59/1048-3Q59/1219
Date
1943-1969
Mots clés typologiques
Mai-juin 1950 (volume 285).
Cote/Cotes extrêmes
36167
Autres Cotes
3Q59/1093
Date
1950