5487W 1-5487W266
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5487W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse - Instances
1 media
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Instances.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1948-1996
Origine
Agence Rhône Méditerranée Corse (Lyon).
Biographie ou Histoire
L'Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse est née en 1964.
Elle est l'une des six agences françaises chargées de la lutte contre la pollution et de la protection des milieux aquatiques. Elle exerce ses missions sur le territoire du bassin versant du Rhône, des fleuves côtiers français se jetant dans la Méditerranée, et sur la Corse.
La mission de l'agence, comme celle de chacune des agences de bassin, est triple : amélioration de la gestion de l'eau, lutte contre la pollution aquatique et protection des milieux aquatiques.
Le siège de l'agence est situé à Lyon et trois délégations régionales sont implantées au plus proche du terrain à Besançon, Marseille et Montpellier
Modalités d'entrées
Versement.
Mode de classement
Le fonds est classé par instance puis par ordre chronologique des dossiers.
Autre instrument de recherche
Comité de programme.
Cote/Cotes extrêmes
5487W104-5487W120
Date
1948-1996
Activités.
Cote/Cotes extrêmes
5487W111-5487W120
Date
1948-1995
Programmes d'intervention.
Cote/Cotes extrêmes
5487W111-5487W119
Date
1948-1995
Présentation du contenu
Réalisation et suivi.
Programmes.
Cote/Cotes extrêmes
5487W113-119
Date
1967-1995
3e programme.
Cote/Cotes extrêmes
5487W115
Date
1975-1983
Présentation du contenu
Suivi : états récapitulatifs des aides attribuées et des redevances, comptes rendus, bilans d'activité, notes de présentation, extraits des délibérations prises par le Conseil d'Administration, courriers.