5398W - Département du Rhône - Ressources humaines : statistiques et instances paritaires

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Cote/Cotes extrêmes

5398W 1-5398W2

Date

1959-1992

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

0.30 ml, 2 article(s)

Origine

Rhône. Conseil départemental / Administration / Ressources humaines

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 08/02/2018

Cote/Cotes extrêmes

5398W/1-5398W/2

Date

1959-1992

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Statistiques INSEE.

Cote/Cotes extrêmes

5398W/1

Date

1959-1991

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

25 ans à compter de l'année 1991 {statistiques sans données nominatives}.