4Q6 / 1-4Q6/3274
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
4Q6 - Hypothèques, Conservation de Lyon, 1er bureau
1 media
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Hypothèques, Conservation de Lyon, 1er bureau.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1901-1961
Origine
Conservation des hypothèques de Lyon, 1er bureau
Présentation du contenu
Ce fonds comprend les registres de formalités hypothécaires : inscriptions, transcriptions et saisies ; les outils de recherche permettant l'accès aux registres des formalités : registres indicateurs, tables alphabétiques, répertoires des formalités ; les registres de dépôt qui enregistrent au jour le jour les actes déposés à la Conservation.
Autre instrument de recherche
Registres d'inscriptions..
Cote/Cotes extrêmes
4Q6/415-4Q6/1100
Date
1901-1955
Mots clés collectivités
Inscriptions d'office.
Cote/Cotes extrêmes
4Q6/1035-4Q6/1100
Date
1918-1955
Mots clés collectivités
12 juin-20 novembre 1919.
Cote/Cotes extrêmes
4Q6/1036
Date
1919
Présentation du contenu
Volume 6
Mots clés collectivités