5487W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse - Instances

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Cote/Cotes extrêmes

5487W 1-5487W266

Date

1948-1996

Origine

Agence Rhône Méditerranée Corse (Lyon).

Biographie ou Histoire

L'Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse est née en 1964.

Elle est l'une des six agences françaises chargées de la lutte contre la pollution et de la protection des milieux aquatiques. Elle exerce ses missions sur le territoire du bassin versant du Rhône, des fleuves côtiers français se jetant dans la Méditerranée, et sur la Corse.

La mission de l'agence, comme celle de chacune des agences de bassin, est triple : amélioration de la gestion de l'eau, lutte contre la pollution aquatique et protection des milieux aquatiques.

Le siège de l'agence est situé à Lyon et trois délégations régionales sont implantées au plus proche du terrain à Besançon, Marseille et Montpellier

Modalités d'entrées

Versement.

Mode de classement

Le fonds est classé par instance puis par ordre chronologique des dossiers.

Autre instrument de recherche

Cote/Cotes extrêmes

5487W121-5487W228

Date

1969-1996

Cote/Cotes extrêmes

5487W138-5487W228

Date

1980-1996

Présentation du contenu

Réunions.

Cote/Cotes extrêmes

5487W181-182

Date

1989

Attribution d'aides financières.

Cote/Cotes extrêmes

5487W181

Date

1989

Présentation du contenu

Aide financière aux collectivités locales et aux établissements industriels, à la modification sur des décisions d'aide prises antérieurement, à la prorogation de validité de décision d'aide du 5e Programme d'Intervention, au contrat de rivière Drôme et Haut-Roubion (Drôme), au contrat Jeux Olympiques 1992 entre le département de la Savoie et l'Agence « Amélioration de la qualité de l'Isère-Amont Assainissement », au conventionnement d'installations d'élimination de déchets, aux modifications des conditions de remboursement de décisions d'aide prises antérieurement pour la construction du barrage de Montbel (Ariège) : rapports d'examen de demande d'aide financière par collectivité locale, documents de travail, courriers.