5269W - Département du Rhône - Finances : budgets, comptes administratifs et indemnités des conseillers généraux

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Cote/Cotes extrêmes

5269W 1-5269W87

Date

1941-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

2,35 ml, 87 article(s)

Origine

DEPARTEMENT DU RHONE, Direction des finances départementales
 

Modalités d'entrées

Ce versement est le résultat du classement de la sous-série 3 N (comptabilité départementale), achevé début 2017. Il prend la suite exacte de cette sous-série pour les budgets et les comptes administratifs à partir de l'année 1941. 

Présentation du contenu

Articles 1 à 41 : Budgets départementaux classés par exercice (primitif, modificatif...). Attention, lacunes pour les exercices 1957 à 1959. 

Articles 42 à 76 : Comptes administratifs du département classés par exercice. Attention, lacunes pour les exercices 1972 à 1975. 

Articles 77 à 87  : Conseillers généraux, indemnités de séjours, déplacements et missions : registres alphabétiques. 

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Il n'a été procédé à aucune élimination, mis à part quelques doubles.

Mode de classement

Ce versement prenant la suite du 3 N, le même ordre de présentation des documents a été adopté.

Conditions d'accès

Le versement est librement communicable.

Conditions d'utilisation

Ce versement étant constitué uniquement de documents reliés, la photocopie est strictement interdite. En revanche, leur reproduction peut s'effectuer à l'aide d'un appareil photo ou du scanner à plat mis à disposition en salle de lecture des Archives du Rhône.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

L'ensemble du versement est en relativement bon état.

Documents en relation

3 N 1-928

2107 W 1-28

4390 W 1-8

4446 W 2-3

Cote/Cotes extrêmes

5269W/1-5269W/87

Date

1941-1984

Cote/Cotes extrêmes

5269W/1-5269W/41

Date

1941-1956

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

1967.

Cote/Cotes extrêmes

5269W/24

Date

1967-1967