Registre n° 45.

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3B - Bailliage de Beaujolais

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Bailliage de Beaujolais.

Cote/Cotes extrêmes

3B 1-3B1210

Date

1409-1798

Origine

Bailliage de Beaujolais

Actes judiciaires.

Cote/Cotes extrêmes

3B1-3B1163

Date

1413-1798

Greffe civil.

Cote/Cotes extrêmes

3B1-3B500

Date

1413-1791

Sentences contradictoires.

Cote/Cotes extrêmes

3B52-3B67

Date

1736-1790

Biographie ou Histoire

Une sentence est une décision susceptible d'appel, puisque prise par un juge inférieur

Registre n° 45.

Cote/Cotes extrêmes

3B53

Date

01/09/1739-1744

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