3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
Déplier tous les niveaux
Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Administration générale.
Cote/Cotes extrêmes
02563
Autres Cotes
3Q2/1-3Q2/80
Date
1790-1946
Recouvrement des droits d'Enregistrement et amendes.
Cote/Cotes extrêmes
02610
Autres Cotes
3Q2/28-3Q2/71
Date
1807-1945
Amendes.
Cote/Cotes extrêmes
02665
Autres Cotes
3Q2/70-3Q2/71
Date
1807-1903
Paiement des amendes.
Cote/Cotes extrêmes
02666
Autres Cotes
3Q2/70
Date
1807-1846
Présentation du contenu
Extraits des registres des greffes des tribunaux, jugements, avertissement, extrait des registres des arrêtés du préfet, relevés des jugements rendus.