3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Administration générale.
Cote/Cotes extrêmes
02563
Autres Cotes
3Q2/1-3Q2/80
Date
1790-1946
Répertoires tenus par le secrétaire en chef du département du Rhône.
Cote/Cotes extrêmes
02575
Autres Cotes
3Q2/2-3Q2/4
Date
1798-1858
Présentation du contenu
Répertoire de tous les actes des administrations soumis à enregistrement (loi du 22 frimaire an VII sur l'Enregistrement, article 49).
18 prairial an VI-10 février 1806.
Cote/Cotes extrêmes
02576
Autres Cotes
3Q2/2
Date
An VI-1806