Ce versement est entré avec la cote 6244 WM. Il a été recoté ensuite en 5457 W.

Versement du 4 juillet 2017, dans le cadre du transfert des archives historiques de la métropole de Lyon.

Ce versement a été traité par l'Unité Archives de la métropole avant d'être transféré comme archives définitives aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon dans le cadre des transferts d'archives historiques. Les dossiers présents dans ce versement proviennent de la maison du Rhône de Lyon 9ème et comprend : 1 - 145 : dossiers des familles suivies par les travailleurs sociaux ; 146 - 149 : dossiers individuels des assistantes maternelles (échantillon des dossiers des personnes dont le patronyme commence par les lettres B et T). 150 - 153 : Instances techniques de validation des contrats d'insertion.

Communicable dans un délai de 120 ans à partir de la date de naissance de l'intéressé (données personnelles, juridiques et médicales).

Procès-verbaux, formulaires de pré-désignation du référent, correspondance.