1J1-1J2189
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée.
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Petits fonds et pièces isolées d'origine privée.
Cote/Cotes extrêmes
Modalités d'entrées
Achats, dons, legs, dépôts.
Accroissements
Le fonds est ouvert.
Mode de classement
La série J a été créée par la circulaire du 15 avril 1944. Le cadre de classement et la cotation en ont été fixés par la circulaire du 16 décembre 1965, et confirmés par celle du 18 décembre 1998.
De 1964 à 1986, les pièces isolées qui auraient dû former la sous-série 1 J ont été cotées selon un système simple mais condamné à disparaître dès sa création : le numéro de la sous-série correspondait au millésime de la date d'enregistrement. C'est ainsi que l'on commence le registre de l'année 1964 en inscrivant 64 J 1.
En 2005, Nathalie Favre-Bonvin établit une cotation conforme à la réglementation. Les articles sont ordonnés à partir de 1 J 1. Un premier inventaire propose en salle de lecture la consultation des articles 1 J 38 à 1 J 416.
Depuis, chaque document nouvellement entré aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon est coté par ordre d'arrivée.
Conditions d'accès
L'accès aux documents est libre. Les délais de communicabilités des archives publiques s'appliquent, conformément aux choix des déposants et des donateurs.
Conditions d'utilisation
Les documents sont propriété du Département du Rhône ou de la Métropole de Lyon. Communicabilité libre, sauf mentions particulières dans le corps de l'instrument de recherche.
Autre instrument de recherche
Familles Bertin et alliées (Polette, Ramponnet, Veyvollet, Goisset).
Cote/Cotes extrêmes
1J904-1J905
Date
1618-1779
Mots clés matières
Mots clés personnes
Titres de fonction.
Cote/Cotes extrêmes
1J905
Date
1621-1768
Présentation du contenu
Titres de fonctions (conseiller du roi en l'élection de Villefranche, receveur des greniers à sel de Charlieu-la-Clayette et Villefranche-sur-Saône, contrôleur au grenier à sel de Belleville-sur-Saône et Beaujeu, greffier des rôles et tailles de la communauté de Saint-Lager, médecin, cordelier du couvent de Villefranche-sur-Saône) : lettes patentes, arrêtés de nomination ou réception, contrat de vente, de provision ou de confirmation d'office, diplômes, certificat de bonne vie et mœurs, pièces de procédures, pièces comptables, correspondance.