5254W 1-5254W14
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5254W - Tribunal de grande instance de Lyon - Adoption
1 media
Déplier tous les niveaux
Adoption : dossiers.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1984
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
1 ml, 14 article(s)
Origine
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (TGI) DE LYON Greffe civil
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 07/06/2017
Présentation du contenu
Dossiers d'adoption archivés par numéro.
Conditions d'accès
Ce versement est communicable à l'issue d'un délai de 100 ans.
Autre instrument de recherche
Numéros 1701-1900.
Cote/Cotes extrêmes
5254W/9
Date
1984
Particularité physique
papier
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
100 ans à compter de l'année 1984.