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5377W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5377W 1-5377W222

Date

1978-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

42 ml

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Ce versement comprend à la fois des permis de construire d'institutions et d'entreprises mais également des permis de construire d'habitations privées. Un index nominatif est disponible auprès du président de salle.

Conditions d'accès

Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée) et des plans de bâtiment dont la communication porterait atteinte à la sécurité publique.

Mots clés matières

CONSTRUCTION, EQUIPEMENT COLLECTIF, URBANISME

Mots clés typologiques

PERMIS DE CONSTRUIRE

Permis n°6938899V0564, 6938799V0088, 6938799V0006, 690290300003, 6904498Y0021, 6928699Z0033, 6928699Z0031, 6902903X0007, 6916103M0001 et 6920401Y0003.

Cote/Cotes extrêmes

5377W97

Présentation du contenu

PC n°6938899V0564 - EDF GDF SERVICES LYON MÉTROPOLE, surélévation d'un bâtiment à LYON 8 (1999) ; n°6938799V0088 - DÉPARTEMENT DU RHÔNE SERVICE BÂTIMENTS, construction de 2 salles de classes et préau à LYON 7 (1999) ; n°6938799V0006 - ÉCOLE NORMALE SUPÉRIEURE DE LYON (ENS), construction d'une maison de courrier à LYON 7 (1999) ; n°690290300003 - UNIVERSITÉ DE LYON 2, mise en sécurité du campus à BRON (2003) ; n°6904498Y0021 - MAIRIE DE CHARBONNIÈRES-LES-BAINS, extension d'un équipement scolaire (1998) ; n°6928699Z0033 - MINISTÈRE DE LA DÉFENSE, extension d'un bâtiment de bureaux à RILLIEUX-LA-PAPE (1999) ; n°6928699Z0031 - OPAC DE L'AIN, réhabilitation de 3 immeubles à RILLIEUX-LA-PAPE (1999) ; n°6902903X0007 - MINISTÈRE DE LA DÉFENSE ÉTABLISSEMENT DU GÉNIE, extension de l'infirmerie à BRON (2003) ; n°6916103M0001 - Commune de Propières, construction de 2 garages (2003) ; n°6920401Y0003 - LYCÉE HORTICOLE DE LYON PRESSIN, aménagement de 4 salles de classe à SAINT-GENIS-LAVAL (2001).

Conditions d'accès

communicable