5487W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse - Instances

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Cote/Cotes extrêmes

5487W 1-5487W266

Date

1948-1996

Origine

Agence Rhône Méditerranée Corse (Lyon).

Biographie ou Histoire

L'Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse est née en 1964.

Elle est l'une des six agences françaises chargées de la lutte contre la pollution et de la protection des milieux aquatiques. Elle exerce ses missions sur le territoire du bassin versant du Rhône, des fleuves côtiers français se jetant dans la Méditerranée, et sur la Corse.

La mission de l'agence, comme celle de chacune des agences de bassin, est triple : amélioration de la gestion de l'eau, lutte contre la pollution aquatique et protection des milieux aquatiques.

Le siège de l'agence est situé à Lyon et trois délégations régionales sont implantées au plus proche du terrain à Besançon, Marseille et Montpellier

Modalités d'entrées

Versement.

Mode de classement

Le fonds est classé par instance puis par ordre chronologique des dossiers.

Cote/Cotes extrêmes

5487W121-5487W228

Date

1969-1996

Cote/Cotes extrêmes

5487W121-5487W137

Date

1969-1980

Cote/Cotes extrêmes

5487W121-5487W126

Date

1969-1974

Présentation du contenu

Fonctionnement : rapports d'examen de demande d'aide financière par collectivité locale, par établissement industriel et par établissement agricole.

1969-1970.

Cote/Cotes extrêmes

5487W121

Date

1969-1970