3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Bureau de Villeurbanne.
Cote/Cotes extrêmes
33989
Autres Cotes
3Q56/1-3Q56/507
Date
1872-1922
Biographie ou Histoire
Le bureau de Villeurbanne est créé en 1873. En 1922, un deuxième bureau voit le jour. Désormais deux bureau coexistent, l'un Villeurbanne AC qui enregistre les actes civils publics, les actes sous seing privé, les déclarations de successions, l'autre, Vil
Mots clés collectivités
Registres des actes sous seing privé (ASSP).
Cote/Cotes extrêmes
34114
Autres Cotes
3Q56/124-3Q56/156
Date
1873-1922
Mots clés typologiques
16 octobre 1910-28 avril 1913 (volume 29).
Cote/Cotes extrêmes
34143
Autres Cotes
3Q56/152
Date
1910-1913