3X 1-3X1962
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants trouvés et abandonnés
1 media
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Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants trouvés et abandonnés.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1797-1959
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
140 ml
Origine
Service départemental des enfants assistés du Rhône
Autre instrument de recherche
Législation, mise en place et fonctionnement du service.
Cote/Cotes extrêmes
3X1-3X150
Date
1810-1944
Organisation et activité du service.
Cote/Cotes extrêmes
3X1-3X13
Date
1837-1939
Organisation officielle du service.
Cote/Cotes extrêmes
3X1
Date
1837-1881
Présentation du contenu
Règlement général du service (22 mars 1862), arrêté modificatif (24 août 1881) ; informations antérieures à la loi du 5 mai 1869, relatives aux changements successifs apportés à l'organisation du service : brochure imprimée, affiche, instructions ministérielles et préfectorales, correspondance.