2Q - Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2Q 1-2Q491

Date

1790-1841

Importance matérielle

11.23 ML

Particularité physique

Papier

Localisation physique

Section moderne

Origine

DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Emigrés et condamnés. Rachat de droits féodaux. Vente des biens nationaux. Administration du séquestre des biens. Domaine.

Conditions d'accès

Librement communicable

Oui

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2Q305-2Q313

Date

1792-1815

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Mots clés lieux

Sommier des biens immeubles et rentes appartement aux fabriques

Cote/Cotes extrêmes

2Q308

Date

1792-1795, 1792-an III

Présentation du contenu

Ville-sur-Jarnioux. Moiré, Chessy, Châtillon, Frontenas, Légny, Oingt, le Breuil, Sainte-Paule, Bagnols, Theizé, Ternant, le Bois-d'Oingt, Létra, Saint-Laurent-d'Oingt, Marcy-sur-Anse

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé