EDEPOT97 - Commune des Haies

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT97 / 1-EDEPOT/97123

Date

1650-1994

Importance matérielle

3,1

Origine

Les Haies (Rhône).

Biographie ou Histoire

La commune des Haies est située dans le canton de Mornant à une quarantaine de km de Lyon. Elle compte 791 habitants (2016).

Les Haies est entourée des communes d'Échalas au nord, de Trèves et de Longes à l'ouest, de Condrieu au sud et de Loire-sur-Rhône, Ampuis et Tupin-et-Semons à l'est. La commune fait partie du parc naturel du Pilat.

 

À l'origine, le territoire de la commune était couvert de forêts. Des moines auraient commencé les défrichements et exercé les premiers droits féodaux avant que l'Église de Lyon n'en acquiert la souveraineté. La paroisse des Haies est alors rattachée à la baronnie de Condrieu.

Avant la Révolution française, la paroisse appartient à l'archiprêtré de Condrieu et le chapitre Saint-Pierre de Vienne nomme à la cure. La paroisse dépend de la justice de Givors et de Condrieu et de la sénéchaussée de Lyon.

Modalités d'entrées

Conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), le fonds des archives de la commune des Haies a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 21 février 2019.

Présentation du contenu

Le fonds déposé de la commune des Haies comprend les registres paroissiaux et d'état civil, ainsi que des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune (agriculture, affaires militaires, contributions, police, hygiène, élections, édifices et biens communaux, voirie, assistance et prévoyance ainsi qu'instruction publique).

Le dépôt contient des documents de la Caisse locale d'assurance mutuelle des Haies, le fonds du Syndicat d'électrification de Longes, Échalas et Les Haies ainsi que des papiers privés.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les formulaires vierges, les textes réglementaires imprimés, les circulaires générales concernant toutes les communes du département, les doubles et certains documents comptables et d'élections ont été éliminés réglementairement. Un bordereau d'élimination a été adressé à la commune et a été visé par les deux parties (la commune et les Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon).

Accroissements

Il n'y a pas d'accroissement prévu, sauf en cas de nouveau dépôt.

Mode de classement

En 2009, le fonds de la commune des Haies a été classé et coté par les archivistes du Centre de gestion du Rhône.

En 2019, à la suite du dépôt, le fonds a été classé et coté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales).

Conditions d'accès

La totalité des documents contenus dans ce fonds est librement consultable. Les registres paroissiaux et d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.

Certains dossiers ne sont pas immédiatement communicables. En effet, ces dossiers ont un délai de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).

Conditions d'utilisation

Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Les registres paroissiaux ont été numérisés en 2008-2010 et retirés de la consultation dans un souci de préservation. La collection communale des registres d'état civil n'a pas été numérisée. Toutefois, afin de conserver l'intégrité physique des documents, il est vivement recommandé de se reporter à la collection départementale qui est numérisée.

Documents en relation

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Sous-série 2 B : Justices seigneuriales du Lyonnais.
Sous-série 10 C : Contrôle des actes de notaires, insinuations, centième de denier.
Sous-série 4 E : registres paroissiaux et d'état civil (collection du greffe).
Sous-série 10 G : Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon).
Sous-série 28 G : Églises, chapelles et cures.
Sous-série 31 H : Prieuré de Sainte-Colombe.
Sous-série 35 H : Visitandines (Sainte-Colombe).
Sous-série 36 H : Visitandines (Condrieu).
Sous-série Op 598-599, 5013 : administration et comptabilité communales.
Sous-série 3 P : cadastre.
Série S : travaux publics et transports.
11 FI 745 : cartes postales.
Sous-série 29 J : Collection Jean Beyssac.

 

Commune des Haies

Archives communales non déposées.

Bibliographie

Ouvrages généraux

COLL., Communes et anciennes paroisses du Rhône, Éditions généalogiques de la Voûte, 2003 (cote ADRML : FM 6653).

COLL, Paroisses et communes de France, dictionnaire d'histoire administrative et démographique, CNRS, 1978, volume 5 : Rhône (cote ADRML : FM 2151)

GUIGUE Georges, Archives des communes du Rhône antérieures à 1790 : inventaire sommaire, 3 volumes, Archives départementales du Rhône, 1902 et sans date (cote ADRML : INV 69 C 8-10).

ROLLAND E. de, CLOUZET D., Dictionnaire illustré des communes du département du Rhône, Dizain & Storck, 1901, 2 volumes (cote ADRML : FM 1751.1-2)

VARNET F.-A., Département du Rhône, dictionnaire des communes, Res Universis, 1992, réédition de Géographie du département du Rhône, paru vers 1897 (cote ADRML : FM 299)

 

Ouvrages sur Les Haies

COLL., Chemins d'écoliers, les Haies, Association culturelle des Haies, 2006 (Cote ADRML : FM 7644).

COCHARD Nicolas-François, Histoire et statistiques de Condrieu, Les Haies, Longes et Trèves, Tupin-Semons, Pélussin, Association Visages de notre Pilat, 1829 (cote ADRML : COMRHO 123).

COCHARD, Notice statistique sur les Hayes, Longes, Trèves, Tupin-Semons, Lyon, Imprimerie Mougin-Rusand (cote ADRML : 8OP/479/6).

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT97/1-EDEPOT/97115

Date

1650-1991

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT97/62-EDEPOT97/100

Date

1892-1980

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT97/65-EDEPOT97/100

Date

1935-1968

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT97/86-EDEPOT97/99

Date

1956-1970

1969-1970.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT97/99

Date

1969-1970