5487W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse - Instances

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Cote/Cotes extrêmes

5487W 1-5487W266

Date

1948-1996

Origine

Agence Rhône Méditerranée Corse (Lyon).

Biographie ou Histoire

L'Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse est née en 1964.

Elle est l'une des six agences françaises chargées de la lutte contre la pollution et de la protection des milieux aquatiques. Elle exerce ses missions sur le territoire du bassin versant du Rhône, des fleuves côtiers français se jetant dans la Méditerranée, et sur la Corse.

La mission de l'agence, comme celle de chacune des agences de bassin, est triple : amélioration de la gestion de l'eau, lutte contre la pollution aquatique et protection des milieux aquatiques.

Le siège de l'agence est situé à Lyon et trois délégations régionales sont implantées au plus proche du terrain à Besançon, Marseille et Montpellier

Modalités d'entrées

Versement.

Mode de classement

Le fonds est classé par instance puis par ordre chronologique des dossiers.

Autre instrument de recherche

Cote/Cotes extrêmes

5487W47-5487W103

Date

1966-1996

Cote/Cotes extrêmes

5487W47-5487W100

Date

1966-1996

Cote/Cotes extrêmes

5487W48-5487W73

Date

1967-1996

10 novembre 1967-21 octobre 1968.

Cote/Cotes extrêmes

5487W48

Date

1967-1969

Présentation du contenu

10 novembre 1967 : procès-verbal de la réunion inaugurale relative à l'installation du Comité de Bassin, à l'élection du président et du vice-président, à la désignation de 4 représentants des collectivités territoriales et de 4 représentants pour les usagers au Conseil d'Administration de l'Agence, à l'adoption du règlement intérieur, documents de travail, courriers (1967-1968). 21 octobre 1968 : procès-verbal de la réunion relatif à l'approbation du procès-verbal de la réunion inaugurale du 10 novembre 1967, à l'approbation définitive du règlement intérieur, au Programme d'Intervention et aux redevances de l'Agence, au vœu relatif au financement du Canal de Provence, documents de travail, courriers (1968-1969).