5487W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse - Instances

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Cote/Cotes extrêmes

5487W 1-5487W266

Date

1948-1996

Origine

Agence Rhône Méditerranée Corse (Lyon).

Biographie ou Histoire

L'Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse est née en 1964.

Elle est l'une des six agences françaises chargées de la lutte contre la pollution et de la protection des milieux aquatiques. Elle exerce ses missions sur le territoire du bassin versant du Rhône, des fleuves côtiers français se jetant dans la Méditerranée, et sur la Corse.

La mission de l'agence, comme celle de chacune des agences de bassin, est triple : amélioration de la gestion de l'eau, lutte contre la pollution aquatique et protection des milieux aquatiques.

Le siège de l'agence est situé à Lyon et trois délégations régionales sont implantées au plus proche du terrain à Besançon, Marseille et Montpellier

Modalités d'entrées

Versement.

Mode de classement

Le fonds est classé par instance puis par ordre chronologique des dossiers.

Cote/Cotes extrêmes

5487W47-5487W103

Date

1966-1996

Cote/Cotes extrêmes

5487W47-5487W100

Date

1966-1996

Cote/Cotes extrêmes

5487W74-5487W86

Date

1966-1996

Cote/Cotes extrêmes

5487W77-5487W80

Date

1992-1996

Présentation du contenu

Réunions.

1er avril 1996-29 mai 1996.

Cote/Cotes extrêmes

5487W80

Date

1996

Présentation du contenu

1er avril 1996 (Marseille (13)) : documents de travail de la réunion relative à l'examen du rapport sur les orientations du 7e Programme d'Intervention de l'Agence, à l'examen du rapport de synthèse relatif au suivi radioécologique du fleuve Rhône, au projet de liaison à grand gabarit Saône-Rhin, courriers (1996). 29 mai 1996 (Besançon (25)) : compte rendu de la réunion relative à l'examen de la note sur le 7e Programme d'Intervention de l'Agence, à l'examen du dossier « Radioécologie du fleuve Rhône », à la présentation des activités des groupes de travail «Hydrologie et écosystème fluvial », au fonctionnement interne du Conseil scientifique, documents de travail, courriers (1996).