EDEPOT295 - Commune de Simandres

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT295 / 1-EDEPOT295/171

Date

1501-1979

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Origine

Commune de Simandres.

Biographie ou Histoire

La commune de Simandres, située au sud de l'agglomération lyonnaise et à mi-chemin entre Lyon et Vienne, appartient au canton de Saint-Symphorien-d'Ozon. Simandres est entourée par la commune de Saint-Symphorien-d'Ozon au nord-ouest, de Marennes à l'est, de Communay au sud-ouest et de communes de l'Isère au sud, sud-est : Chuzelles et Villette-de-Vienne. Son territoire est traversé par le ruisseau de l'Inverse.
À l'époque gallo-romaine, Limon, ainsi qu'était appelé ce territoire, était situé à la frontière entre la province lyonnaise et la province narbonnaise sur la voie reliant Vienne à Lyon.
Au Moyen-Âge, Simandres est rattaché au Dauphiné (1343) et appartient à la châtellenie de Saint-Symphorien-d'Ozon. À la fin du XVIe siècle, elle en est séparée et devient une communauté autonome en matière d'imposition et d'administration.
De 1801 à 1967 la commune fait partie du département de l'Isère. Elle est rattachée au département du Rhône par la loi 67-1205 du 29 décembre 1967 modifiant les limites des départements de l'Ain, de l'Isère et du Rhône.
Simandres fait partie de la communauté de communes de Saint-Symphorien-d'Ozon et compte 1691 habitants (2013).

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Simandres est constitué de plusieurs dépôts et dons. En 1927, un premier dépôt d'archives antérieures à la Révolution française a été fait aux Archives départementales de l'Isère.
Puis, les dons effectués par M. Lombard de Buffières aux Archives départementales de l'Isère, entre 1936 et 1937, concernant les finances et contributions d'Ancien Régime, ont été intégrés à ce fonds communal.
En 1978, quelques années après le rattachement de la commune au département du Rhône, l'ensemble a été transféré aux Archives départementales du Rhône. Le registre paroissial de 1720-1792, déclaré manquant en commune lors de l'inspection de 1965, a été retrouvé aux Archives départementales de  l'Isère en juillet 2005 et transmis aux Archives départementales du Rhône le 1er octobre 2008.
En 2015, conformément au Code du patrimoine (article L.212-11) et à la suite de la visite d'inspection communale, les archives modernes de la commune de Simandres ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives départementales et métropolitaines les 12 mai et 15 octobre.

Présentation du contenu

Le fonds déposé de la commune de Simandres comprend des archives antérieures à la Révolution française, relatives aux biens détenus par le curé et la cure de Simandres, à l'administration, aux contributions et aux finances communales. Il contient également les registres d'état civil, les registres de délibérations du conseil municipal et du bureau d'assistance, des documents cadastraux, ainsi que des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune (agriculture, affaires militaires, police, hygiène, élections, recensement de la population, édifices et biens communaux, voirie, assistance et prévoyance, instruction publique).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les formulaires vierges, les textes réglementaires imprimés et les circulaires générales concernant toutes les communes du département ont été éliminés.

Accroissements

Il n'y a pas d'accroissement prévu, sauf en cas de nouveau dépôt.

Mode de classement

Le fonds a été classé et coté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales).

Conditions d'accès

La totalité des documents contenus dans ce fonds est librement consultable. Les registres d'état civil sont consultables sous format numérique.

Conditions d'utilisation

Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Les registres paroissiaux et d'état civil ont été numérisés en 2008-2010 et retirés de la consultation dans un souci de préservation.

Autre instrument de recherche

Documents en relation

Archives départementales du Rhône
Sous-série 4 E : registres paroissiaux et d'état civil (collection du greffe).
Sous-série 23 H : Trinitaires de Lyon.
Sous-série 14 G : Chapitre Saint-Thomas.
Sous-série 3 P 2456-2462 : cadastre.
Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques. 

Commune de Simandres
Archives communales non déposées.

Bibliographie

COLL., Communes et anciennes paroisses du Rhône, Éditions généalogiques de la Voûte, 2003 (cote ADR : FM 6653).
COLL., Simandres, notre histoire en images, Ville de Simandres, 2002.
COLL., Pays d'Ozon : Communay, Saint-Symphorien-d'Ozon, Sérézin du Rhône, Simandres, Ternay, Communautés de communes des pays de l'Ozon, 2002

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT295/1-EDEPOT295/14

Date

1501-1793

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT295/5-EDEPOT295/13

Date

1501-1793

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT295/6-EDEPOT295/13

Date

1501-1782

Titres et revenus.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT295/6

Date

1501-1782

Présentation du contenu

Lettre testimoniale pour vénérable homme maître Odet Mistral, chapelain curé de Simandres, contre Claude Jullien (fin octobre 1501). Quittance et compte de pensions de Guillaume Gaivallet et de Jehan Melot, prêtres sociétaires de l’église de Saint-Symphorien-d’Ozon pour les années 1532-1534 provenant des paroisses de Soleyx, Simandres et Chaponnay (1532-1534). Cession et rémission de pensions, services et rentes faites aux curés et prêtres de l’église paroissiale de Saint-Symphorien-d’Ozon par l’honorable maitre Jacque Mistral, notaire et bourgeois (mars 1536). Mémoire des pensions et services de la cure de Simandres (1ère moitié XVIIe siècle). Inventaire des titres et revenus dépendants de la cure de Simandres (dressé le 20 novembre 1638). Déclaration de Claude Panisset, prêtre et curé de Simandres relative à ses revenus (11 avril 1690). Livre de comptes du curé de Simandres (novembre 1689- janvier 1695). Feuille de compte adressée au curé pour les années 1707-1708.Succession du sieur Raymond, curé de Simandres, décédé le 28 ou 29 janvier 1747 (29 juillet 1748). Requête de Joseph Garambois au sujet de sa portion congrue due sur les fonds possédés par les habitants de Saint-Symphorien-d’Ozon à Simandres (octobre 1750). Terrier de l’église paroissiale de Simandres : reproduction d’actes de 1477 à 1553 (1603-s.d.). Reconnaissances passées au profit de la cure de Simandres : actes (1674-1782). Reconnaissance de cens et servis annuels perpétuels par honnêtes Hugues et Noël Rolat (16 décembre 1674). Reconnaissance de rente dépendant de la directe de la cure passée par François Cristoffe de Soleyx (9 janvier 1677). Reconnaissance de cens et servis par Gilbert Revel de Solaize (1er octobre 1738). Reconnaissance de pension par Joseph Ginet de la Rancolière, seigneur de ce fief, juge archiépiscopal et de police et maire de la ville et vicomté de Vienne (7 mars 1782).