4Q7 - Hypothèques, Conservation de Lyon, 2e bureau

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Cote/Cotes extrêmes

4Q7 / 1-4Q7/4613

Date

1901-1955

Origine

Conservation des hypothèques de Lyon, 2e bureau
 

Présentation du contenu

Ce fonds comprend les registres de formalités hypothécaires : inscriptions, transcriptions et saisies ; les outils de recherche permettant l'accès aux registres des formalités : tables alphabétiques, répertoires des formalités ; les registres de dépôt qui enregistrent au jour le jour les actes déposés à la Conservation.

Cote/Cotes extrêmes

4Q7/683-4Q7/1703

Date

1901-1955

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

4Q7/1572-4Q7/1703

Date

1901-1955

Mots clés collectivités

1er décembre 1938-8 juin 1939.

Cote/Cotes extrêmes

4Q7/1656

Date

1938-1939

Présentation du contenu

volume 387

Mots clés collectivités