22 janvier au 18 mars 1996.

Aide à la recherche

2430WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil communautaire

Tout afficher 272 medias répartis dans 2 lots

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2430WM 1-2430WM11

Date

1995-1997

Importance matérielle

11 article(s)

Origine

Communauté urbaine de Lyon (Lyon)/Vie politique/Service des assemblées et des élus

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 01/06/2016

Présentation du contenu

Registre des délibérations des séances publiques du 23 janvier 1995 au 16 décembre 1997.

Autre instrument de recherche

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2430WM/5

Date

1996

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

N° 95-0343-M, 95-0346 à 96-0572, compte rendu des décisions prises par le Président.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable