4Q7 - Hypothèques, Conservation de Lyon, 2e bureau

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4Q7 / 1-4Q7/4613

Date

1901-1955

Origine

Conservation des hypothèques de Lyon, 2e bureau
 

Présentation du contenu

Ce fonds comprend les registres de formalités hypothécaires : inscriptions, transcriptions et saisies ; les outils de recherche permettant l'accès aux registres des formalités : tables alphabétiques, répertoires des formalités ; les registres de dépôt qui enregistrent au jour le jour les actes déposés à la Conservation.

Cote/Cotes extrêmes

4Q7/1704-4Q7/2356

Date

1901-1955

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

4Q7/1722-4Q7/4537

Date

1901-1955

Mots clés collectivités

30 novembre 1910-27 janvier 1911.

Cote/Cotes extrêmes

4Q7/2095

Date

1910-1911

Présentation du contenu

volume 329

Mots clés collectivités