15 février 1995 (Villeurbanne (69)) : documents de travail de la réunion relative aux orientations du 7e Programme d'Intervention de l'Agence (1995). 12 avril 1995 (Villeurbanne (69)) : documents de travail de la réunion informelle relative à la préparation du 7e Programme d'Intervention de l'Agence, courriers (1994). 27 avril 1995 (Villeurbanne (69)), réunion avec le bureau du Conseil d'administration : documents de travail de la réunion relative à la planification des réunions suivantes, au 7e Programme d'Intervention de l'Agence, aux projets d'ordres du jour des réunions suivantes, au rappel des Groupes de Travail et Commissions existants (1995). 27 avril 1995 (Villeurbanne (69)) : documents de travail de la réunion relative à la qualité du milieu et des efforts de dépollution, à l'impact de la directive européenne relative au traitement des eaux résiduaires urbaines sur le 7e Programme d'Intervention, aux enjeux du 7e Programme d'Intervention, au rapport d'orientation du 7e Programme d'Intervention (1995). 24 octobre 1995 (Digne (04)) : documents de travail de la réunion relative à l'élaboration du 7e Programme d'Intervention, aux orientations budgétaires du 7e Programme d'Intervention, aux réflexions concernant les redevances (1995). 16 février 1996 (Villeurbanne (69)) : relevé des conclusions de la réunion relative à l'approche par milieu et par objectif, aux évolutions des aides, aux redevances, documents de travail (1996). 12 avril 1996 (Lyon (69)) : documents de travail de la réunion informelle relative au projet d'architecture du 7e Programme d'Intervention, à la politique générale des taux d'aides, aux fiches de décision concernant les aides, aux redevances, au cadrage financier global, au contrat d'objectif de l'Agence (1996). 19 avril 1996 (Lyon (69)) : documents de travail de la réunion relative aux taux des aides, au montant prévisionnel des travaux et des aides, aux estimations des autorisations de programme, à l'équilibre financier (1996). 24 mai 1996 (Lyon (69)) : relevé des conclusions de la réunion relative au système général des aides, à la lutte contre la pollution des collectivités, à la lutte contre la pollution industrielle, à la lutte contre la pollution agricole, à la gestion de la ressource, aux aides à l'exploitation, aux redevances, à l'équilibre financier (1996). 20 septembre 1996 (Lyon (69)) : documents de travail de la réunion relative aux compléments à apporter au 7e Programme d'Intervention (1996).