3409W - Préfecture du Rhône - Distinctions honorifiques

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Distinctions honorifiques.

Cote/Cotes extrêmes

3409W 1-3409W2

Date

1979-1997

Importance matérielle

0.40 ML

Particularité physique

Papier

Origine

PREFECTURE DU RHONE/Cabinet du préfet

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 03/07/1997

Présentation du contenu

Légion d'honneur, mérite agricole, ordre national du mérite, palmes académiques, arts et lettres : dossiers individuels classés par date de décès.

Conditions d'accès

Versement soumis à un délai de 50 ans (vie privée).

Mots clés typologiques