Ce versement est le résultat du classement de la sous-série 3 N (comptabilité départementale), achevé début 2017. Il prend la suite exacte de cette sous-série pour les budgets et les comptes administratifs à partir de l'année 1941. 

Articles 1 à 41 : Budgets départementaux classés par exercice (primitif, modificatif...). Attention, lacunes pour les exercices 1957 à 1959. 

Articles 42 à 76 : Comptes administratifs du département classés par exercice. Attention, lacunes pour les exercices 1972 à 1975. 

Articles 77 à 87  : Conseillers généraux, indemnités de séjours, déplacements et missions : registres alphabétiques. 

Il n'a été procédé à aucune élimination, mis à part quelques doubles.

Ce versement prenant la suite du 3 N, le même ordre de présentation des documents a été adopté.

Le versement est librement communicable.

Ce versement étant constitué uniquement de documents reliés, la photocopie est strictement interdite. En revanche, leur reproduction peut s'effectuer à l'aide d'un appareil photo ou du scanner à plat mis à disposition en salle de lecture des Archives du Rhône.

L'ensemble du versement est en relativement bon état.

Voir l'inventaire 5269W en PDF

3 N 1-928

2107 W 1-28

4390 W 1-8

4446 W 2-3

conservation

Communicable