10C - Contrôle des actes

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Cote/Cotes extrêmes

10C 1-10C2330

Date

1693-1825

Origine

Bureaux du Contrôle des actes

Cote/Cotes extrêmes

00663

Autres Cotes

10C597-10C744

Date

1693-1800

Biographie ou Histoire

Date du premier registre de contrôle ouvert : 14 mai 1693.

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

00794

Autres Cotes

10C722-10C723

Date

1760-1794

Mots clés typologiques

17 décembre 1761-1er janvier 1785.

Cote/Cotes extrêmes

00796

Autres Cotes

10C723

Date

1761-1785

Présentation du contenu

Concerne les communes d'Ampuis, Condrieu, Les Haies, Tupin-et-Semons. La commune du département de l'Ardèche : Limony ainsi que les communes du département de la Loire : Bessey, Chavanay, Chuyer, Jurieux, Lupé, Maclas, Malleval, Pavezin, Pélussin, Roisey, Saint-Appolinard, Saint-Michel­sur-Rhône, Saint-Pierre-de-Bœuf, Véranne.