EDEPOT126 - Commune de Marcy-sur-Anse

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT126 / 1-EDEPOT126/25

Date

1672-1970

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Origine

Marcy-sur-Anse (Rhône)

Modalités d'entrées

Conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), le fonds des archives de la commune de Marcy-sur-Anse a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 16 janvier 2020. Un premier dépôt avait été fait à une date antérieure (ancienne cote EDEPOT126/1).

Présentation du contenu

Le fonds se compose des registres paroissiaux et d'état civil (1672-1905), des registres de délibérations du conseil municipal (1810-1970), de quelques dossiers thématiques de la fin du XIXe-première moitié du XXe siècle et de documents anciens issus d'un premier dépôt qui seront reclassés avec le reste du fonds.

Conditions d'accès

Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables, à l'exception de certains dossiers contenant des données personnelles, soumis de ce fait à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).

Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT126/21-EDEPOT126/25

Date

1810-1970

1942-1970.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT126/25

Date

1942-1970

Mots clés titres