3728W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

3728W 1-3728W250

Date

1973-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

62,20 ml

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 18/07/2002

Présentation du contenu

Ce versement comprend à la fois des permis de construire de collectivités, d'institutions et de sociétés. Un index nominatif est disponible auprès du président de salle.

Conditions d'accès

Versement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée) et des plans de bâtiments dont la communication porterait atteinte à la sécurité publique.

Autre instrument de recherche

Mots clés typologiques

Permis n°67927, 67944, 67971, 777632, 86863, 67990, 68048, 68066, 68074, 70745, 68079, 68079, 68082 et 67114.

Cote/Cotes extrêmes

3728W194

Date

1982

Présentation du contenu

67927 - LYON 3, Extension clinique St Martin ; 67944 - EDF, poste de transformation à Caluire-et-Cuire ; 67971, 777632 et 86863 - EDF, poste de transformation à Oullins ; 67990 - VILLEURBANNE, Extension Clinique Tonkin ; 68048 - LYON 2, Rénovation foyer SNCF ; 68066 - TARARE, HLM 40 logements ; 68074 et 70745 - LYON 7, SOFRAMUR 79 logements ; 68079 - SOLAIZE, Construction gymnase ; 68082 - PIERRE BÉNITE, Construction station service CFR ; 67114 - PIERRE BÉNITE, Restructuration station service A7 MOBIL.

Conditions d'accès

Communicable 50 ans après l'année 1982