EDEPOT120 - Commune de Longessaigne

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT120

Date

1584-1987

Importance matérielle

5

Origine

Longessaigne (Rhône)

Biographie ou Histoire

La commune de Longessaigne se situe dans le canton de L'Arbresle,  à environ 45 kilomètres de Lyon. Elle est entourée au nord par la commune de Villechenève, à l'ouest par la commune de Chabost-Longessaigne, au sud par les communes de Saint-Clément-les-Places et Saint-Laurent-du-Chamousset, et à l'est par les communes de Montrottier et Brullioles.

Avant la Révolution française, Longessaigne était une paroisse dans le Lyonnais. Elle dépendait de l'archiprêtré de Courzieu, de l'élection de Lyon et de la justice de La Rivière et de Montrottier. Les seigneurs étaient les abbés de Savigny et le marquis de la Rivière.

Sur le territoire de la paroisse se trouvait également le fief de Layet qui appartenait aux comtes de Cibeins.

L'église de Longessaigne a probablement été fondée au VIIe ou VIIIe siècle par un abbé de Savigny. Le clocher de l'église a été construit beaucoup plus tardivement, à la fin du XVIIIe siècle.

Modalités d'entrées

Conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), le fonds des archives de la commune de Longessaigne a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 12 décembre 2019.

Présentation du contenu

Le fonds déposé de la commune de Longessaigne comprend les registres paroissiaux et d'état civil, les registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance ainsi que des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune (agriculture, affaires militaires, contributions, police, hygiène, élections, édifices et biens communaux, voirie, assistance et prévoyance ainsi qu'instruction publique).

Accroissements

Il n'y a pas d'accroissement prévu, sauf en cas de nouveau dépôt.

Mode de classement

En 2010, les archives communales de Longessaigne ont été classées par les archivistes du Centre de Gestion du Rhône.

En 2019, à la suite du dépôt, les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal ont été classés et cotés. Le reste du fonds (dossiers thématiques et autres registres) est en attente de classement.

Conditions d'accès

Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables. Cependant, certains dossiers contenant des données personnelles ne sont pas immédiatement communicables. Ils sont soumis à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).

Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.

Conditions d'utilisation

Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Les registres paroissiaux ont été numérisés en 2008-2010 et retirés de la consultation dans un souci de préservation. La collection communale des registres d'état civil n'a pas été numérisée. Toutefois, afin de conserver l'intégrité physique des documents,  il est vivement recommandé de se reporter à la collection départementale qui est numérisée.

Les registres de délibérations du conseil municipal ont été numérisés en 2019.

Documents en relation

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Série C : administrations provinciales.
Sous-série 4 E : registres paroissiaux et d'état civil (collection du greffe).
Sous-série 18 G : chapitre Notre-Dame de Beaujeu.
Sous-série 1 H : abbaye de Savigny.
Sous-série Op 740-744 : administration et comptabilité communales.
Sous-série 3 P : cadastre.
Série S : travaux publics et transports.

Sous-série 1 J 1393 Actes concernant l'emprise foncière de différentes familles de Chambost, Longessaigne, Saint-Laurent de Chamousset, Montrottier, Brulliolles.
Sous-série 52 J : château de Pizay.
Sous-série 157 J : Jean-Gabriel Mortamet, architecte des Monuments historiques.

11 FI 305-307, 866 : cartes postales.

PER2375/1 : bulletins paroissiaux (1906-1937)

 

Commune de Longessaigne

Archives communales non déposées.

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT120/6-EDEPOT120/36

Date

1793-1899

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT120/26-EDEPOT120/35

Date

1793-1899

1850-1859

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT120/31

Date

1850-1859