1J1-1J2189
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée.
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Petits fonds et pièces isolées d'origine privée.
Cote/Cotes extrêmes
Modalités d'entrées
Achats, dons, legs, dépôts.
Accroissements
Le fonds est ouvert.
Mode de classement
La série J a été créée par la circulaire du 15 avril 1944. Le cadre de classement et la cotation en ont été fixés par la circulaire du 16 décembre 1965, et confirmés par celle du 18 décembre 1998.
De 1964 à 1986, les pièces isolées qui auraient dû former la sous-série 1 J ont été cotées selon un système simple mais condamné à disparaître dès sa création : le numéro de la sous-série correspondait au millésime de la date d'enregistrement. C'est ainsi que l'on commence le registre de l'année 1964 en inscrivant 64 J 1.
En 2005, Nathalie Favre-Bonvin établit une cotation conforme à la réglementation. Les articles sont ordonnés à partir de 1 J 1. Un premier inventaire propose en salle de lecture la consultation des articles 1 J 38 à 1 J 416.
Depuis, chaque document nouvellement entré aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon est coté par ordre d'arrivée.
Conditions d'accès
L'accès aux documents est libre. Les délais de communicabilités des archives publiques s'appliquent, conformément aux choix des déposants et des donateurs.
Conditions d'utilisation
Les documents sont propriété du Département du Rhône ou de la Métropole de Lyon. Communicabilité libre, sauf mentions particulières dans le corps de l'instrument de recherche.
Autre instrument de recherche
Collection de papiers généalogiques de René Mazuyer.
Cote/Cotes extrêmes
1J439-1J442
Date
1661-1947
Biographie ou Histoire
René Mazuyer, né à Marseille en 1884, est docteur en droit, avocat à Marseille puis juge au tribunal civil de Gap en 1922, 1935, 1945, mai 1946, 1947 et 1948.
Modalités d'entrées
Don de René Mazuyer.
Mots clés matières
Mots clés personnes
Familles alliées aux Mazuyer de la Tourette
Cote/Cotes extrêmes
1J439
Date
1661-1947
Présentation du contenu
Notes généalogiques (aux XVIIe et XVIIIe siècles Berthaud, Boisse ou Boësse, Charrier, Dugué de Bagnols, Meigret ou Meygret, Terray, au XVIIIe et XIXe siècles de Châteauneuf-Randon du Tournel, d'Indy, Le Mercier de Maisoncelle de Richemont, Millanois, Morel de Voleine, de Regnaud de Bellescize, de Guyon de Geis de Pampelonne, Sauvage de Saint-Marc, Verny, de Vinols de Montfleury).
Mots clés personnes
MAZUYER (FAMILLE), ERTHAUD, BOISSE, BOESSE, CHARRIER, DUGUE DE BAGNOLS, MEIGRET, MEYGRET, TERRAY, CHATEAUNEUF-RANDON DU TOURNEL, DE, INDY, DE, , LE MERCIER DE MAISONCELLE DE RICHEMONT, MILLANOIS, MOREL DE VOLEINE, REGNAUD DE BELLESCIZE, DE, GUYON DE GEIS DE PAMPELONNE, DE, SAUVAGE DE SAINT-MARC, VERNY, VINOLS DE MONTFLEURY, DE