1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime : pièces isolées et petits fonds

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Cote/Cotes extrêmes

1E 1-1E5293

Date

1222-1805

Origine

Les fonds classés dans la sous-série 1E sont issus, pour partie, des séquestres révolutionnaires ; pour partie, d'acquisitions réalisées au cours du XIXe s. et de la première moitié du XXe s., à une époque où il n'existait pas de série du cadre de classement dévolue aux "entrées par voie extraordinaire"; et pour partie, de pièces extraites d'autres fonds des Archives (en particulier les fonds de juridiction) qui ont été considérées comme des titres de familles. L'ensemble forme une série très hétérogène où des pièces isolées (une quittance, un contrat, arbitrairement classé au nom de l'une des parties) côtoient des documents, des dossiers ou des fonds d'un réel intérêt.

Modalités d'entrées

Séquestre, acquisitions, dons.

Présentation du contenu

Les fonds les plus riches comportent quelques titres de familles (contrat de mariage, testament), de la correspondance, des contrats d'acquisition ou de baux, parfois des cartes ; beaucoup d'autres se réduisent à des procédures (dans la mesure où plusieurs de ces pièces proviennent sans doute à l'origine de fonds de juridiction) ou à des pièces comptables (quittances).

Mode de classement

Les pièces décrites dans le présent instrument de recherche sont classées par ordre alphabétique de famille, mais pour comprendre ce choix - et ses limites - il faut revenir sur l'histoire du classement de la sous-série 1 E, qui s'est étalé sur plus de 150 ans.

On peut distinguer trois étapes principales dans ce classement.

1°. L'inventaire Gauthier et son complément

 En 1864, 2388 articles ont été décrits par Jean-Prosper Gauthier sous les cotes E-Familles 1-2388 ; la description analytique de ces articles figure dans l'inventaire imprimé des séries A à E des Archives du Rhône : Gauthier (Jean-Prosper), Inventaire sommaire des archives civiles (séries A à E), Paris, 1864.

Gauthier avait classé ces papiers, conformément aux instructions ministérielles, par ordre alphabétique de Achard à Pingon de Prangon, et n'a donc pas distingué les véritables "fonds de familles", qui peuvent occuper près d'une centaine d'articles, voire au-delà (Colabau de Juliénas, Mignot de Bussy, Peysson de Bacot...) et des dossiers de quelques pièces, voire d'une seule. De plus, cet ordre alphabétique n'a lui-même pas grande signification : pour un contrat entre deux parties, il a fallu retenir le nom de l'une de préférence à l'autre, et ce choix est aléatoire ; les femmes mariées sont presque systématiquement rangées au nom de leur conjoint ; enfin, les titres d'une famille seigneuriale sont souvent entrés sous le nom du dernier acquéreur de la seigneurie, alors même qu'aucune pièce ne concerne ce dernier.

Le travail de Gauthier est resté inachevé, puisqu'il ne décrit pas les papiers de familles de R à Z.

En 2006, à la faveur du reconditionnement des archives, plusieurs articles relatifs à la famille de Pingon et déjà décrits par Gauthier ont été redécouverts et ont été cotés logiquement E-Familles 2389-2397. Ces 2397 articles constituent la première partie de la sous-série 1E ; leur cotation réglementaire est désormais 1E 1 à 2397.

2°. Les entrées complémentaires du XIXe et du XXe siècle

Lorsqu'il succéda à Jean-Prosper Gauthier, Claude Guigue, archiviste départemental entre 1877 et 1889, constata que l'inventaire de la série E « Familles » avait été entrepris sans que tous les fonds aient été classés. Il suspendit donc l'impression de l'inventaire pour entreprendre l'identification des fonds restants et il put constater, par exemple, que certains fonds n'avaient été que partiellement classés par Gauthier.

George Guigue, son fils, archiviste départemental de 1889 à 1926, puis Claude Faure, qui resta en fonctions jusqu'en 1940, poursuivirent les classements. Dans son rapport d'activités de 1888, Claude Guigue décrivait ainsi dans la partie non inventoriée, pour la série E (familles), 223 cartons, 1 liasse et 64 registres (terriers) ; il y ajoute 6 cartons, 1 liasse et 2 registres intéressant la féodalité et relatifs à la vicomté d'Oingt et au marquisat de Miribel. Dans son rapport de 1897, Georges Guigue précise : « Il a été procédé au dépouillement des papiers de la famille de Châteauneuf de Rochebonne et de celles qui s'y rattachent : Pierregourde, Maugiron, Simiane-Montchat, Saint-Priest etc. » On conserve ainsi quelques notes manuscrites de Georges Guigue à l'occasion de ces travaux (Arch. dép. Rhône, 3 T 85).

Ce faisant, Claude et Georges Guigue principalement, mais aussi Claude Faure, mêlèrent aux titres de familles qui restaient à classer dans la série E d'autres documents, entrés par dons ou acquisitions, voire classés dans d'autres séries (notamment les fonds de juridictions).

Pour identifier cet ensemble qui prenait de l'importance et dans lequel il devenait de plus en plus difficile de se retrouver, Gustave Duhem, archiviste-adjoint, décida de coter les boîtes de dossiers (et non plus chaque dossier) de manière provisoire par la cote « EP » (E provisoire), en reprenant l'ordre alphabétique adopté par Gauthier au siècle précédent. A la suite, François Blanchet, également archiviste-adjoint, poursuivit cette cotation, mais sans respecter l'ordre alphabétique, complétant la sous série jusqu'en EP 524. De nouvelles cotes furent encore ajoutées par la suite, portant la série jusqu'au numéro EP 546. Enfin, en 2013, pour préparer le déménagement des Archives du Rhône, les pièces encore en vrac et non cotées furent conditionnées rapidement et coté provisoirement en sous série 53 DEM 1-13.

3°. Le classement définitif

C'est cet ensemble (EP 1 à 546 et 53 DEM 1 à 13) qui a été complètement repris en 2016-2020 sous la direction de Bruno Galland, pour former la deuxième partie de la sous-série (1E 2400 et suivants). Quelques pièces qui avaient été cotées par Gauthier dans la première partie ont été déplacées pour rejoindre le fonds auquel elles appartenaient, mais on s'est efforcé de limiter le plus possible ce type de mouvements.

Il n'était plus possible, sauf à engager un travail titanesque dont l'intérêt serait d'ailleurs demeuré limité, de reprendre totalement les choix initiaux de Gauthier poursuivis par ses successeurs. On est donc resté fidèle à l'ordre "alphabétique" initial et on a laissé les dossiers sous l'intitulé qui était le leur. De même et conformément aux règles de la pratique archivistique française, on est revenu à une cotation à l'article et non plus à la boîte. En revanche, on a distingué les fonds dits "constitués", les plus remarquables, des pièces isolées et des petits fonds.

En 2016-2018 ont d'abord été classés et décrit les fonds constitués : ils sont aujourd'hui cotés 1E/2400 à 1E/2999. On s'est ensuite attaqué aux plus de deux mille pièces et dossiers isolés, en conservant - quelque aléatoire qu'il fût - l'ordre alphabétique par nom de famille qui avait été retenu jusqu'ici pour les identifier. Ce sont ces pièces isolées qui sont ici décrites mais, pour faciliter leur usage, on a également réintégré dans le corps de l'inventaire les analyses de Gauthier, les dossiers étant classés par ordre alphabétique strict. Les analyses de Gauthier, très développées, selon les principes alors en usage, correspondent aux dossiers 1E/1 à 1E/2397, les analyses postérieures, beaucoup plus succinctes, aux dossiers 1E/3000 à 1E/5293.

Tout cela compose un "étrange monstre", pour paraphraser Corneille présentant l'Illusion Comique,  et pourtant on ne disposait pas vraiment d'une autre solution si l'on voulait achever le moins lentement et le plus exactement possible la description de ces documents. Fort heureusement, l'informatique devrait permettre à l'usager de retrouver le nom qui l'intéresse, ou les localités sur lesquelles il travaille, nonobstant l'entrée alphabétique qui n'est qu'une commodité.

Le travail de description des pièces isolées a été effectué sous la direction de Bruno Galland par différents stagiaires de l'université, auquel il convient ici de rendre hommage : en particulier et par ordre alphabétique Catherine Daniel, Jean Dieuleveux, Auriane Hernandez, Diane Lorin de Reure et Victor Simothe. Leur travail est bien sûr inégal, mais ces analyses pourront toujours être reprises et complétées par la suite. Au moins a-t-on la satisfaction que le classement des titres de famille, engagé par Gauthier au milieu du XIXe siècle, soit enfin presque achevé ; il subsiste encore, en effet, quelques pièces et dossiers non encore identifiés.

 

Autre instrument de recherche

Cet instrument de recherche reprend, pour les articles 1E/1 à 1E/2397, les analyses de l'inventaire imprimé de Jean-Prosper Gauthier (1864).

Pour les fonds constitués, il existe un inventaire spécial, auquel celui-ci se contente de renvoyer.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

1E/1302-1E/1465;1E/4084-1E/4184

Cote/Cotes extrêmes

1E/1405-1E/1408;1E/4146

Date

1378-1771

Présentation du contenu

Titres primitifs de la seigneurie des Belouzes, paroisse de Saint-Didier-d'Aussiat, en Bresse, acquise en 1769 par Louis Léviste de Briandas, comte de Montbrian (voir aussi 1E/4222).

1497-1589.

Cote/Cotes extrêmes

1E/1407

Date

1497-1589

Présentation du contenu

Échange entre Petremand Mareschal, seigneur des Belouses, et Jeanne, fille de feu Antoine Borgat, de fonds situés dans la paroisse de Saint-Didier-d'Aussiat; vente au profit de Petremand Mareschal, par Françoise Borgat, pour le prix de 28 florins, de la quatrième partie indivise entre elle et sa sœur Perronnette, d'une maison et de fonds situés dans la paroisse de Saint-Didier; quittance passée par Claude Taton (ou Talon), au profit d'Antoine Rossignol, alias Prêle, de Saint-Didier, de la somme de 21 florins 7 gros monnaie de Savoie; transaction entre magnifique et puissant seigneur Marc de La Baume, seigneur de Bussy et de Châteauvillain, et Philibert, bâtard de La Baume, d'une part, et discrète personne Noé Meyssonis, clerc de la paroisse de Cuet(-lez-Montrevel), d'autre part, au sujet de la possession d'une maison avec curtil et vigne joignant ensemble, le tout situé en dehors de la ville de Montrevel à l'occident; accensement passé par noble Philibert, bâtard de La Baume, bailli de Montrevel, seigneur des Belouses, au profit de Louis Fernerii et de Denise, sa femme, de la paroisse de Cuet, d'une pré situé au territoire de (le nom est en blanc), d'une terre, d'un bois, etc., moyennant l'introge de 30 florins et sous le cens et servis de 3 sous parisis, 1 coupe de froment, mesure de Bourg, et 1 geline, portant lods et ventes; échange entre Jean de « li Beloize, dict des Belouzes, » et Claude Petinet, procureur au bailliage de Bresse, d'une cour, d'un pourpris et d'une terre, situés au village de la Potière; vente passée par François de Prêle, alias Rossignol, à Jean, fils de feu Guillaume Guichardet, de Saint-Denis-d'Aussiat, d'un pré situé audit Saint-Denis, pour le prix de 20 florins.