EDEPOT162 - Commune de Quincié-en-Beaujolais

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT162 / 1-EDEPOT162/217

Date

1602-1992

Importance matérielle

7,4

Origine

Quincié-en-Beaujolais (Rhône)

Biographie ou Histoire

La commune de Quincié-en-Beaujolais se situe dans le canton de Belleville à environ 60 kilomètres de Lyon. Elle est entourée au nord par les communes de Beaujeu et Lantignié, à l'ouest par la commune de Marchampt, au sud par la commune du Perréon et à l'est par les communes de Régnié-Durette, Cercié, Saint-Lager, Odenas et Saint-Etienne-la-Varenne.

Le territoire de la commune de Quincié-en-Beaujolais a sans été doute occupé au moins depuis l'époque romaine. La commune a une grande tradition viticole. La première cave coopérative du canton de Beaujeu a d'ailleurs été ouverte en 1929 à Quincié.

Avant la Révolution française, Quincié-en-Beaujolais était une paroisse du Beaujolais et Marchampt était son annexe. Elle dépendait de l'archiprêtré d'Anse, de l'élection de Villefranche et des justices de la Pallud et de Varennes.

Les premiers seigneurs connus de Quincié sont les sires de Beaujeu et les ducs de Bourbon.

La seigneurie de Varennes a appartenu à la famille Nagu-Varennes du XVe siècle à 1789.

Au début du XIe siècle, un monastère d'homme dépendant du chapitre de Beaujeu est construit au hameau de Saint-Nizier. Il est détruit en 1562 par les huguenots et le baron des Adrets.

Modalités d'entrées

Un premier dépôt a été fait à une date inconnue. Il concernait un rôle de tailles (1725) ainsi que des documents pour une imposition exceptionnelle relative à des travaux au cimetière et au beffroi (1756).

Puis, conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), le fonds des archives de la commune de Quincié-en-Beaujolais a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 14 novembre 2019.

Présentation du contenu

Le fonds déposé de la commune de Quincié-en-Beaujolais comprend les registres paroissiaux et d'état civil, ainsi que des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune (agriculture, affaires militaires, contributions, police, hygiène, élections, édifices et biens communaux, voirie, assistance et prévoyance ainsi qu'instruction publique).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les formulaires vierges, les textes réglementaires imprimés, les circulaires générales concernant toutes les communes du département, les doubles et certains documents comptables et d'élections ont été éliminés réglementairement. Un bordereau d'élimination a été adressé à la commune et a été visé par les deux parties (la commune et les Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon).

Accroissements

Il n'y a pas d'accroissement prévu, sauf en cas de nouveau dépôt.

Mode de classement

En 2013, les archives communales ont été classées par les archivistes du Centre de gestion du Rhône.

En 2019, à la suite du dépôt, le fonds a été classé et coté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales).

Conditions d'accès

Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables. Cependant, certains dossiers contenant des données personnelles ne sont pas immédiatement communicables. Ils sont soumis à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).

Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.

Conditions d'utilisation

Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Les registres paroissiaux ont été numérisés en 2008-2010 et retirés de la consultation dans un souci de préservation. La collection communale des registres d'état civil n'a pas été numérisée. Toutefois, afin de conserver l'intégrité physique des documents, il est vivement recommandé de se reporter à la collection départementale qui est numérisée.

Les registres de délibérations du conseil municipal ont été numérisés en 2019.

Documents en relation

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Sous-série 3 B : Baillage du Beaujolais.
Série C : Administrations provinciales.
Sous-série 4 E : registres paroissiaux et d'état civil (collection du greffe).
Sous-série 6 G : bureau diocésain de Lyon.
Sous-série 17 G : chapitre Sainte-Marie-Madeleine d'Aigueperse.
Sous-série 18 G : chapitre Notre-Dame de Beaujeu.
Sous-série 29 H : abbaye des Chazeaux (Lyon).
Sous-série HDEPOT BEAUJEU : hôpital de Beaujeu.
Sous-série HDEPOT BELLEVILLE : hôpital de Belleville.
Sous-série 33 L : comités révolutionnaires.
Sous-série Op 1256-1264 : administration et comptabilité communales.
Sous-série 3 P : cadastre.
Série S : travaux publics et transports.
Sous-série 20 J : fonds Morin-Pons.
Sous-série 56 J : famille Bottu de la Barmondière.
Sous-série 64 J : fonds Émile Bender.
Sous-série 96 J : famille Fournereau (Mornant).
Sous-série 111 J : famille de Chandieu.
Sous-série 172 J : collection Joseph Balloffet.

11 FI 2280-2285 : cartes postales.

 

Commune de Quincié-en-Beaujolais

Archives communales non déposées.

Bibliographie

Ouvrages généraux

COLL., Communes et anciennes paroisses du Rhône, Éditions généalogiques de la Voûte, 2003 (cote ADRML : FM 6653).

COLL, Paroisses et communes de France, dictionnaire d'histoire administrative et démographique, CNRS, 1978, volume 5 : Rhône (cote ADRML : FM 2151).

GUIGUE Georges, Archives des communes du Rhône antérieures à 1790 : inventaire sommaire, 3 volumes, Archives départementales du Rhône, 1902 et sans date (cote ADRML : INV 69 C 8-10).

ROLLAND E. de, CLOUZET D., Dictionnaire illustré des communes du département du Rhône, Dizain & Storck, 1901, 2 volumes (cote ADRML : FM 1751.1-2).

VARNET F.-A., Département du Rhône, dictionnaire des communes, Res Universis, 1992, réédition de Géographie du département du Rhône, paru vers 1897 (cote ADRML : FM 299).

 

Ouvrages sur Quincié-en-Beaujolais

CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DU RHONE, Archives de la commune de Quincié-en-Beaujolais (1602-2012) : répertoire numérique et annexes, 2013 (cotes ADRML : INV 69 C 292/1-2).

ODIN Marie-Louise, Regards sur Quincié en Beaujolais, Roanne, Société roannaise d'imprimerie, 1991 (cote ADRML : COMRHO 270).

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT162/42-EDEPOT162/54

Date

1861-1973

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT162/43-EDEPOT162/49

Date

1830-1955

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT162/43-EDEPOT162/48

Date

1899-1954

1904-1909.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT162/45

Date

1904-1909