3Q - Enregistrement et Timbre

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

3Q1 / 1-3Q60/6

Date

1774-1969

Origine

Bureaux de l'Enregistrement

Cote/Cotes extrêmes

02562

Autres Cotes

3Q2/1-3Q60/6

Date

1748-1969

Cote/Cotes extrêmes

33989

Autres Cotes

3Q56/1-3Q56/507

Date

1872-1922

Biographie ou Histoire

Le bureau de Villeurbanne est créé en 1873. En 1922, un deuxième bureau voit le jour. Désormais deux bureau coexistent, l'un Villeurbanne AC qui enregistre les actes civils publics, les actes sous seing privé, les déclarations de successions, l'autre, Vil

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

34220

Autres Cotes

3Q56/225-3Q56/380

Date

1873-1921

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

34221

Autres Cotes

3Q56/225-3Q56/371

Date

1873-1921

5 juillet 1895-15 janvier 1896 (volume 30).

Cote/Cotes extrêmes

34250

Autres Cotes

3Q56/253

Date

1895-1896