1309W - Préfecture du Rhône - Société d'économie mixte pour la gestion du marché d'intérêt national de Lyon (SOGELY)

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Société d'économie mixte pour la gestion du marché d'intérêt national de Lyon (SOGELY).

Cote/Cotes extrêmes

1309W 14

Date

1976-1979

Importance matérielle

0.10 ML

Particularité physique

Papier

Origine

PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration communale (DAC)/2e bureau

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 01/02/1982

Présentation du contenu

Procès-verbaux du conseil d'administration et de l'assemblée générale.

Conditions d'accès

Librement communicable.