1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

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Cote/Cotes extrêmes

1J 1-1J1764

Date

XIII-XXIe

Modalités d'entrées

Achats, dons, legs, dépôts.

Présentation du contenu

La sous-série 1 J est constituée de documents isolés ou de petits fonds (1 mètre linéaire au maximum), d'origine privée pour la plupart.

Mode de classement

La série J a été créée par la circulaire du 15 avril 1944. Le cadre de classement et la cotation en ont été fixés par la circulaire du 16 décembre 1965, et confirmés par celle du 18 décembre 1998.

De 1964 à 1986, les pièces isolées qui auraient dû former la sous-série 1 J ont été cotées selon un système simple mais condamné à disparaître dès sa création : le numéro de la sous-série correspondait au millésime de la date d'enregistrement. C'est ainsi que l'on commence le registre de l'année 1964 en inscrivant 64 J 1.

En 2005, Nathalie Favre-Bonvin établit une cotation conforme à la réglementation. Les articles sont ordonnés à partir de 1 J 1. Un premier inventaire propose en salle de lecture la consultation des articles 1 J 38 à 1 J 416.

Depuis, chaque document nouvellement entré aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon est coté par ordre d'arrivée.

Conditions d'accès

Les documents sont propriété du Département du Rhône ou de la Métropole de Lyon. Communicabilité libre, sauf mentions particulières dans le corps de l'instrument de recherche.

Cote/Cotes extrêmes

1J1-1764

Pièces diverses.

Cote/Cotes extrêmes

1J685

Date

XVe-XVIIIe s.

Modalités d'entrées

Don des Archives départementales de l'Isère (1er mars 1963)

Présentation du contenu

Fragment d'un acte de vente d'une terre sise à Lyon en la paroisse Saint-Irénée (XVe siècle). Fragment d'un acte de vente de terres sises à Saint-Genis-Laval (XVIIe siècle). Ordre de saisie de Nicolas Coeurderoy, maître passementier à Lyon, à la requête de Joseph Horace Pantheste, maître chirurgien juré à Lyon (11 août 1637). Procès en Parlement entre Michel Libéral, imprimeur à Lyon, et François Claude Guérin (17 mai 1666). Procès en Parlement, en appel de la Sénéchaussée de Lyon, d'un procès entre Catherine de La Roue, veuve de maître Maurice Dalloux, avocat en Parlement, et André Ferlat, au sujet de la saisie de la succession de Jean Ferlat (20 novembre 1689). Fragment d'un contrat de partage de succession sur des biens sis à Savigny entre Jeanne Mollon, veuve de Georges Gervais, et Marie Pincasson, veuve d'André Gervais (11 août 1690). Procès en Parlement entre le monastère de Sainte-Elisabeth-des-Deux-Amants de Lyon et le chapitre Saint-Jean de Lyon au sujet de la construction d'un chemin public dans la région des Gorges du Loup (13 septembre 1706). Vente aux enchères, en la cour de la sénéchaussée de Lyon, des biens de Jean Pierre Toupet (18 juin 1763).