3Q - Enregistrement et Timbre

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Cote/Cotes extrêmes

3Q1 / 1-3Q60/6

Date

1774-1969

Origine

Bureaux de l'Enregistrement

Cote/Cotes extrêmes

02562

Autres Cotes

3Q2/1-3Q60/6

Date

1748-1969

Cote/Cotes extrêmes

17618

Autres Cotes

3Q31/1-3Q31/1978

Date

1838-1969

Présentation du contenu

Le bureau de Lyon Successions 1 n'enregistrait pas les actes civils publics. C'est pourquoi les tables d'acquéreurs, des contrats de mariages et des testaments renvoient à des registres tenus dans d'autres bureaux qui enregistraient les actes civils publi

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

19559

Autres Cotes

3Q31/1900-3Q31/1978

Date

1965-1969

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

19601

Autres Cotes

3Q31/1940-3Q31/1978

Date

1969

Présentation du contenu

Anciens bureaux de Mornant, Neuville-sur-Saône, Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, Vaugneray.

SCETTOS-USCLAD - volume 58.

Cote/Cotes extrêmes

19619

Autres Cotes

3Q31/1957

Date

1er semestre 1969