3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et de la métropole de Lyon

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Cote/Cotes extrêmes

3E 1-3E46116

Date

1380-1953

Origine

Etudes notariales du Rhône

Présentation du contenu

Vous trouverez ici les inventaires des minutes et répertoires des notaires de la ville de Lyon (1380-1953) et des anciens arrondissements de Lyon et Villefranche (1448-1953).

Les actes notariés sont classés par commune puis par ordre chronologique des notaires de la commune sauf pour la ville de Lyon, classée par ordre alphabétique des notaires.

Si vous n'avez aucune indication, nous vous conseillons d'utiliser le pdf pour effectuer votre recherche (CTRL + F) et trouver les références des actes.

Une opération de numérisation des répertoires et des minutes est en cours, en collaboration avec la Société généalogique du Lyonnais et du Beaujolais (SGLB) et Généagier : elle ne concerne pour l'instant que très peu d'actes et de notaires par rapport à l'ensemble du fonds.

 

Mots clés lieux

Biographie ou Histoire

Il exerce à Saint-Bonnet-le-Troncy de juin 1786 à 1792 puis à Villefranche, après une interruption, à partir de 1795 ou tout début 1796. Reçu pour Arcinges, en Beaujolais (aujourd'hui dans le département de la Loire), le 13 juin 1785 et installé en juin 1786, Plasse réside en réalité à Saint-Bonnet-le-Troncy car il y a déjà un notaire à Arcinges, jusqu'au 1er déc. 1792 où il est nommé greffier en chef du tribunal de Villefranche. Par la division en 2 de l'ancien département de Rhône-et-Loire, Arcinges se retrouve dans la Loire. Plasse reprend alors ses fonctions de notaire dans le Rhône (11 pluviôse an IV)(Archives du Rhône, 35 L 47). Le 18 frimaire an VII (décembre 1798), il demande à échanger sa résidence avec Benoît Barnoud, reçu pour Villefranche le 6 juin 1785 : le directoire du département déclare qu'il n'y a pas matière à délibérer (Archives du Rhône, 35 L 33). Sommé le 19 prairial an VII (juin 1799) par les notaires de Villefranche de cesser d'y exercer, Plasse demande à remplacer Roche, qui résidait à Lamure et dont il a les protocoles ainsi que deux protocoles de ses prédécesseurs. Mais le quota des notaires est atteint à Chamelet comme à Villefranche ; Plasse répond qu'il peut, comme Ailloud au canton de Chamelet, rester à la résidence qu'il occupe de fait (Archives du Rhône, 35 L 33). Démissionnaire.

Présentation du contenu

Exerce de vers 1785 à 1821. Précède J. F. PLASSE, son fils (1821-1828).

Mots clés personnes

Cote/Cotes extrêmes

3 E 22338-3 E 22368

Date

1785-1821

Présentation du contenu

Voir aussi Archives du Rhône, 35 L 47 : répertoire (an IV-an VII).

Janvier-juin 1819

Cote/Cotes extrêmes

3E22364

Date

1819