Surnuméraires et candidats au surnumérariat.

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3Q - Enregistrement et Timbre

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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.

Cote/Cotes extrêmes

3Q1 / 1-3Q60/6

Date

1774-1969

Origine

Bureaux de l'Enregistrement

Fonds de la préfecture. Administration générale.

Cote/Cotes extrêmes

02542

Autres Cotes

3Q1/1-3Q1/17

Date

1792-1927

Personnel, nomination, mutation, cessation d'activité.

Cote/Cotes extrêmes

02546

Autres Cotes

3Q1/4-3Q1/14

Date

1817-1927

Présentation du contenu

Avis de nomination et d'installation au préfet, dossiers individuels du cabinet du préfet (demandes de renseignements, rapports, rapports de police, avis de nomination, correspondance) (classement par ordre alphabétique).

Surnuméraires et candidats au surnumérariat.

Cote/Cotes extrêmes

02558

Autres Cotes

3Q1/14

Date

1847-1913

Présentation du contenu

Demandes de renseignements sur les candidats (1847), dossiers individuels (1881-1913).