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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 18/07/2002
Présentation du contenu
Ce versement comprend à la fois des permis de construire de collectivités, d'institutions et de sociétés. Un index nominatif est disponible auprès du président de salle.
Conditions d'accès
Versement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée) et des plans de bâtiments dont la communication porterait atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
51037 et 56163 - ZAC La Chapelle aux Paons, EDF, poste de transformation à Saint-Genis-Laval ; 51061 - AMPUIS, salle rurale polyvalente ; 51071 - MARCHAMPT, deux salles polyvalentes ; 51109 - JARNIOUX, salle d'animation rurale ; 51115 et 54568 - OPAC DU RHÔNE, 55 logements à Villeurbanne ; 51161 - TERNAY, création d'un sanitaire ; 51177 - ST ANDÉOL LE CHÂTEAU, salle de jeux ; 51195 - ANSE, Extension école maternelle ; 51205 - LYON 8, Construction d'une école maternelle Montagny ; 51254 - HLM CARPI, 8 logements à Champagne-au-Mont-d'Or.
Conditions d'accès
Communicable 50 ans après l'année 1981
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