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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 01/08/2018
Présentation du contenu
Dossiers individuels des enfants sortis du dispositif de l'aide sociale à l'enfance (ASE) entre 2001 et 2011 sur le territoire de Saint-Symphorien d'Ozon. Un index nominatif est à la disposition des présidents de salle.
Autre instrument de recherche
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
50 ans ans à compter de l'année 2007 {Vie privée}. (Vie privée)
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