5318W - Département du Rhône - Dossiers de l'Aide sociale à l'enfance (ASE)

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

5318W 1-5318W10

Date

2001-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

10 article(s)

Origine

DEPARTEMENT DU RHONE Unité territoriale de Saint-Symphorien-d'Ozon

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 01/08/2018

Présentation du contenu

Dossiers individuels des enfants sortis du dispositif de l'aide sociale à l'enfance (ASE) entre 2001 et 2011 sur le territoire de Saint-Symphorien d'Ozon. Un index nominatif est à la disposition des présidents de salle.

Cote/Cotes extrêmes

5318W/1-5318W/10

Date

2001-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Boite 7 : voir index nominatif.

Cote/Cotes extrêmes

5318W/7

Date

2007

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

50 ans ans à compter de l'année 2007 {Vie privée}. (Vie privée)