Série WM : Archives publiques versées par la métropole de Lyon.

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Cote/Cotes extrêmes

6326WM 1-55

Date

1863-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

55 article(s)

Origine

Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Aménagement et développement.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : transfert d'archives historiques de la métropole de Lyon

Date d'entrée : 04/07/2017

Présentation du contenu

Versement aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon réalisé en juillet 2017 dans le cadre du transfert des archives historiques de la Communauté urbaine de Lyon. Le présent versement se compose ainsi : Art. 1-45 Voirie : plans (1863-2001) ; Art. 46-55 Aménagement urbain : plans, études (1946-2000).

Conditions d'accès

Librement communicable.

Cote/Cotes extrêmes

6326WM/1-6326WM/45

Date

1863-2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

LYON 7EME - Déclassement d'une partie du domaine public de voirie communautaire : dossier d'enquête, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

6326WM/44

Date

2000

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable