3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Lyon : Bureau de Lyon 2e notaires.
Cote/Cotes extrêmes
11631
Autres Cotes
3Q19/1-3Q19/620
Date
1935-1969
Mots clés collectivités
Registres des actes civils publics (ACP) et extraits d'actes.
Cote/Cotes extrêmes
11633
Autres Cotes
3Q19/2-3Q19/613
Date
1935-1969
Mots clés typologiques
Actes civils publics.
Cote/Cotes extrêmes
11634
Autres Cotes
3Q19/2-3Q19/257
Date
1935-1969
3 décembre 1964-24 août 1965 (volume 366).
Cote/Cotes extrêmes
11886
Autres Cotes
3Q19/253
Date
1964-1965
Présentation du contenu
N'est mentionné que l'enregistrement des bordereaux des actes déposés.