EDEPOT107 - Commune de Lamure-sur-Azergues

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT107 / 1-EDEPOT107/47

Date

1650-1981

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Origine

Lamure-sur-Azergues (Rhône)

Modalités d'entrées

Conformément au Code du patrimoine (article L.212-11) et à la suite de la visite d'inspection communale, le fonds des archives de la commune de Lamure-sur-Azergues a fait l'objet d'un dépôt aux Archives départementales et métropolitaines le 22 octobre 2020. 

Présentation du contenu

Le fonds déposé de la commune de Lamure-sur-Azergues comprend les registres paroissiaux, d'état civil, de délibérations du conseil municipal ainsi que des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune (population, agriculture, affaires militaires, contributions, police, hygiène, élections, édifices et biens communaux, voirie et travaux publics, assistance et prévoyance, instruction publique). Le fonds contient également des documents de la société de musique communale.

Conditions d'accès

Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables. Cependant, certains dossiers contenant des données personnelles ne sont pas immédiatement communicables. Ils sont soumis à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).

Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.

Conditions d'utilisation

Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Les registres paroissiaux ont été numérisés en 2008-2010 et retirés de la consultation dans un souci de préservation. La collection communale des registres d'état civil n'a pas été numérisée. Toutefois, afin de conserver l'intégrité physique des documents, il est vivement recommandé de se reporter à la collection départementale qui est numérisée.

Les registres de délibérations du conseil municipal ont été numérisés en 2020.

Autre instrument de recherche

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT107/35-EDEPOT107/47

Date

1789-1981

1911-1924.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT107/44

Date

1911-1924

Mots clés titres