5717W - Département du Rhône - Dossiers de suivi des familles

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

5717W 1-5717W18

Date

2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Origine

Rhône. Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/01/2021

Présentation du contenu

Les dossiers des bénéficiaires se composent des typologies suivantes : rapports, fiches de renseignements, copies de pièce d'identité, justificatifs de situation personnelle et financière, factures, copies de procédure judiciaire, notes, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Ce versement est conservé au titre de l'échantillonnage géographique du territoire.

Mode de classement

Les dossiers instruits par les travailleurs sociaux sont classés aux articles 1 à 14 et les dossiers des conseillers en économie sociale et familiale aux articles 15 à 18. Les dossiers sont ensuite organisés par ordre alphabétique. 

Conditions d'accès

Dossiers communicables 50 ans après leur clôture (vie privée).

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

5717W/1-5717W/14

Date

2014

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

50 ans à compter de l'année 2014.

K-LO.

Cote/Cotes extrêmes

5717W/8

Date

2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

50 ans à compter de l'année 2014.