5388W - Cadastre - Matrices cadastrales numériques (2005-2006)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5388W 1-5388W26

Date

2005-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

4,13 Go,

Origine

Rhône. Direction départementale du cadastre

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 04/01/2018

Cote/Cotes extrêmes

5388W/14-5388W/26

Date

2006-2015

Particularité physique

electronique

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

5388W/14-5388W/19

Date

2006-2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Fichier des propriétés non bâties.

Cote/Cotes extrêmes

5388W/15

Date

2006

Particularité physique

electronique

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable