5460W - Département du Rhône - Tourisme, études, projets et aides à l'hébergement

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Cote/Cotes extrêmes

5460W 1-5460W14

Date

2002-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

14 article(s)

Origine

DEPARTEMENT DU RHONE Service actions culturelles, tourisme, vie associative (SACTVA)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 03/09/2018

Présentation du contenu

Ce versement concerne la mission tourisme du Département du Rhône. Il comprend des études, des projets et un échantillon historique de dossiers de subventions allouées dans le cadre de l'aide à l'hôtellerie et à l'hébergement saisonnier (gîtes, chambres d'hôtes...).

Cote/Cotes extrêmes

5460W/1-5460W/14

Date

2004-2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

5460W/7-5460W/14

Date

2010-2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

5460W/9-5460W/14

Date

2011-2016

Présentation du contenu

Présentation du projet, correspondance, rapport d'activité, plan de financement, convention.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Echantillon historique.

Conditions d'accès

Communicable

2014.

Cote/Cotes extrêmes

5460W/12

Date

2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable