3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
Déplier tous les niveaux
Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Bureau de L'Arbresle.
Cote/Cotes extrêmes
07552
Autres Cotes
3Q12/1-3Q12/701
Date
1774-1969
Mots clés collectivités
Registres des baux sous seing privé (BSSP).
Cote/Cotes extrêmes
07902
Autres Cotes
3Q12/334-3Q12/348;3Q12/681-3Q12/687
Date
1876-1934
Mots clés typologiques
13 juin 1876-19 octobre 1878 (volume 1).
Cote/Cotes extrêmes
07903
Autres Cotes
3Q12/334
Date
1876-1878