4Q5 - Hypothèques, Conservation de Lyon, bureau unique

Tout afficher 208 medias répartis dans 2 lots

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4Q5 / 1-4Q5/7098

Date

1799-1900

Origine

Conservation des hypothèques de Lyon, bureau unique

Présentation du contenu

Ce fonds comprend les regsitres de formalités hypothécaires : inscriptions, transcriptions et saisies ; les outils de recherche permettant l'accès aux registres des formalités : registres indicateurs, tables alphabbétiques, répertoires des formalités ; les registres de dépôt qui enregistrent au jour le jour les actes déposés à la Conservation.

Autre instrument de recherche

Cote/Cotes extrêmes

4Q5/96-4Q5/514

Date

XIXe siècle

Mots clés collectivités

Volume 364.

Cote/Cotes extrêmes

4Q5/459

Date

XIXe siècle

Mots clés collectivités